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Mentions légales et crédits

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Cette page décrit les mentions légales qui s’appliquent à tout internaute visitant le site du Syndicat Français de l’Echafaudage, du Coffrage et de l’Etaiement (SFECE) à l’adresse www.echafaudage-coffrage-etaiement.org. En le consultant, vous vous engagez sans réserve à les respecter. Les mentions légales pouvant être modifiées à tout moment et sans préavis, nous vous engageons à les consulter régulièrement.

1/ OBJECTIFS

Ce site est destiné aux publics suivants : grand public, professionnels de la Baie et plus généralement du bâtiment et professionnels adhérents. Il a pour but de mettre à disposition des informations sur le SFECE, son rôle, ses missions, ses activités et actualités.

2/  PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le site www.echafaudage-coffrage-etaiement.org appartient et est exploité par le Syndicat Français de l’Echafaudage, du Coffrage et de l’Etaiement (SFECE).

La présentation et chacun des éléments, y compris les marques et logos apparaissant sur le Site sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent au SFECE ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation de la part des entreprises adhérentes ou des titulaires des droits.

Aucun élément composant le Site ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable du SFECE. Seule la copie à usage privé est autorisée pour votre usage personnel, privé et non-commercial, sur votre ordinateur personnel. La mention suivante doit notamment apparaître sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du Site : « © SFECE » Toute utilisation autorisée des éléments composant ou figurant sur le Site doit se faire sans dénaturation, modification ou altération de quelque manière que ce soit.

Le SFECE se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.

3/ DISPONIBILITÉ DU SITE WEB

Le SFECE et/ou ses fournisseurs pourra(ont), à tout moment, modifier ou interrompre, temporairement ou de façon permanente, tout ou partie de l’accès au Site pour effectuer des opérations de maintenance et/ou effectuer des améliorations et/ou des modifications. Le SFECE n’est pas responsable de toute modification, suspension ou interruption de cet outil.

4/ MENTIONS LÉGALES

Editeur : Syndicat Français de l’Echafaudage, du Coffrage et de l’Etaiement (SFECE)
Directeur de publication : Hervé LAMY
Hébergement : OVH
Création de site internet : Limpide – Agence digitale

Droits d’auteurs
Toute reproduction totale ou partielle du design, des textes, des photos ou des mises en page est interdite, conformément aux dispositions de l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle sauf mention contraire. L’éditeur s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site https://www.echafaudage-coffrage-etaiement.org/, soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

5/ DONNEES PERSONNELLES

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6/ CREDITS PHOTOS

BUZZ ALL DREAM – BRAND FRANCE – LAYHER – SATECO – TUBESCA COMBABI –

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